SCOTT USA LIMITED, société constituée selon les lois de Guernesey
Numéro de dépôt :
1316915
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2025
Présentation de la marque SCOTT-USA
Déposée le 15 juillet 1985 par la société SCOTT USA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTT-USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCOTT USA LIMITED domicilié(e) 7 New Street, GUERNESEY, St. Peter Port, GUERNESEY GYI 4BZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SCOTT-USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOTT-USA arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.
SCOTT USA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SCOTT USA , SCOTT
SCOTT USA LIMITED, société constituée selon les lois de Guernesey - 7 New Street, GUERNESEY, St. Peter Port, GUERNESEY GYI 4BZ - France
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169775 - Publication au BOPI 1994-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289221 - Publication au BOPI 2005-05-26
Inscription le 7 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317485 - Publication au BOPI 2001-03-07
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169776 - Publication au BOPI 1994-02-25
Renouvellement sans limitation n°2051835 - Publication au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593128 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757275 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764760 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Vêtements, y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles, notamment chaussures de ski, guêtres de ski, semelles intérieures de chaussures de ski, pivots excentriques de chaussures de ski, supports de chaussures de ski, après-ski, coins compensateurs de chaussures de ski et leurs indicateurs, chaussettes de ski, sous-vêtements de ski, pantalons de ski, blousons de ski, vêtements de ski, chandails de ski, casquettes et bonnets de ski, gants de ski, doublures de gants, bretelles, chauffe-pieds et tous vêtements et sous-vêtements de ski en général, ainsi que tous vêtements pour motocyclistes, notamment chaussures, gants, vêtements de cuir, pantalons, chemises et blousons;articles de gymnastique et de sport, en particulier skis, leurs organes et accessoires, notamment fixations, supports, crochets, bâtons, leurs poignées, disques et supports, sacs ou supports de chaussures de ski, housses pour skis, sacs pour vêtements de ski, dispositifs antifriction;lunettes de ski, porte-lunettes, casques de ski, lunettes de soleil, lunettes de motocyclistes, masques frontaux, verres de lunettes amovibles pouvant être arrachés sans que l'utilisateur ait à enlever la monture; casques pour motocyclistes et visières de casques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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